Législation sur alambic pour huiles

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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Mumujp
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Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Bonjour,

J'ai lu qu'en France, il est interdit de fabriquer, de posséder et d'utiliser un alambic sans autorisation préalable.Chaque alambic est enregistré auprès des douanes et droits indirects.Il faut obligatoirement effectuer une déclaration de distillation avant de distiller. Un document est à demander auprès des douanes ou à la mairie de votre lieu de résidence.
Sur ce document, on doit mentionner l'heure de début, l'heure de fin de chaque
passe à l'alambic, les quantités mises dans l'alambic et le nombres de litres et le degré d'alcool produit.

En Suisse il se peut que la douane refuse l’entrée de la marchandise si l’alambic excède 3 litres.Donc accèpte jusqu'à 3 litres.

Qu'en est-il en France ?
Si l'utilisation ne concerne que la fabrication d'huiles essentielles !


Que devons nous faire?
Merci :wink:
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chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par chipette »

http://douane.gov.ma/rdii/pdf/t8ch08s01.pdf
http://www.absinthe-duvallon.com/article-27739525.html
ce deuxième lien (je n 'ai fait que de le survoler )me parait plus precis
je n 'y connais rien du tout :kiss:
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Merci Chipette :kiss:
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chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par chipette »

cela a pu t'aider ????
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

:welcome: Pas vraiment :oops: :roll:

A part la législation en Suisse pour les alambics de moins de 3 litres, on ne trouve rien en ce qui concerne la fabrications d'huiles essentielles en France dans des conteneurs bien plus petit !
rozanna

Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par rozanna »

Bonjour,
Je ne connais pas la législation française, mais à priori ça se vend :)
Voir ICI
Et je ne lis rien d'autre sur ce site que :
"Il n´y aura pas de frais supplémentaires de notre part – pour l´envoi à tous pays en dehors de l´Union Européenne, il est possible que les autorités correspondantes vous demandent le paiement d´un quelconque impôt ou d´une taxe douanière."
ILs ont un e mail. Pourquoi ne pas leur demander directement ? Ils doivent être informés :)
(l'objet est magnifique! :love: )
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Merci Rozanna je vai essayé le mail.. :kiss: ........mais comme ils sont commerciaux.......pour vendre ils peuvent raconter ce qu'ils veulent :wink:
rozanna

Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par rozanna »

Bien sur...
Mais à toi de réclamer dans ton mail les textes de réglementation concernant la France :wink:
Si ce sont de bons commerciaux,ils sont au courant et devraient te les fournir sans même que tu aies à les demander :)
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Tu as raison....encore :kiss:

J'ai envoyé le mail...j'attend la réponse et je prend note de tes conseils :wink:
rozanna

Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par rozanna »

Mumujp, je suis tombée sur cette page assez claire (les informations légales sont en milieu de page) :)
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Merci rozanna :top:

Il ne reste plus qu'a chercher quelles sont ces autorités compétentes :roll:
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chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par chipette »

demande aux' experts 'mumu :top:
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Je voudrais bien : mais qui sont ils donc :?: :?: :?:
rozanna

Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par rozanna »

Mumu, tu te poses trop de questions à mon sens :wink:
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chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par chipette »

mumu tu ne connais pas les 'experts a miami ou manhattan, je suis fan :top: :kiss:
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Ah c'était çà ! :lol:

Et non ça me branche pas trop ..........je préfère regarder des films de fiction, jardinage, cuisine..........

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pascal03
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par pascal03 »

Tu veux faire des huiles essentiels ???
Mais quand on distille c'est de la gniole que l'on fait pas ce type de chose :lol: :lol: :lol:
C'est bien meilleur pour la santé :lol: :lol: :lol:
Je doute qu'un distillateur itinérant va prendre tes plantes.
http://poissons.aliceblogs.fr/blog
poissons des grands lacs africains
http://aquadiffusion.frbb.net/portal.htm
Petites annonces aquariophile et bassin
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Pascal

"La Distillation par entraînement à la vapeur"

http://www.combedase.fr/huile_essentiel ... uctio.html
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chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par chipette »

Et non ça me branche pas trop ..........
j'aime aussi tout ce qui a rapport au jardinage ,deco,parfois animaux ,mais pas la cuisine
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
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Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles

Message par Mumujp »

Chipette : tu n'aimes pas la cuisine, pourtant le jardinage......potager, aromatiques....entrainent vers la cuisine :wink:
Je fais des huiles d'olive parfumées à l'estragon, au romarin, à la menthe....du vinaigre (maintenant) à la framboise, des confitures à la rhubarbe, aux fruits rouges......
J'aurai aimé faire des huiles essentielles pour applications locales pour les vieilles douleurs :lol: :lol:
C'est sur que les animaux t'intéressent beaucoup :love:
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