Législation sur alambic pour huiles
- Mumujp
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Législation sur alambic pour huiles
Bonjour,
J'ai lu qu'en France, il est interdit de fabriquer, de posséder et d'utiliser un alambic sans autorisation préalable.Chaque alambic est enregistré auprès des douanes et droits indirects.Il faut obligatoirement effectuer une déclaration de distillation avant de distiller. Un document est à demander auprès des douanes ou à la mairie de votre lieu de résidence.
Sur ce document, on doit mentionner l'heure de début, l'heure de fin de chaque
passe à l'alambic, les quantités mises dans l'alambic et le nombres de litres et le degré d'alcool produit.
En Suisse il se peut que la douane refuse l’entrée de la marchandise si l’alambic excède 3 litres.Donc accèpte jusqu'à 3 litres.
Qu'en est-il en France ?
Si l'utilisation ne concerne que la fabrication d'huiles essentielles !
Que devons nous faire?
Merci
J'ai lu qu'en France, il est interdit de fabriquer, de posséder et d'utiliser un alambic sans autorisation préalable.Chaque alambic est enregistré auprès des douanes et droits indirects.Il faut obligatoirement effectuer une déclaration de distillation avant de distiller. Un document est à demander auprès des douanes ou à la mairie de votre lieu de résidence.
Sur ce document, on doit mentionner l'heure de début, l'heure de fin de chaque
passe à l'alambic, les quantités mises dans l'alambic et le nombres de litres et le degré d'alcool produit.
En Suisse il se peut que la douane refuse l’entrée de la marchandise si l’alambic excède 3 litres.Donc accèpte jusqu'à 3 litres.
Qu'en est-il en France ?
Si l'utilisation ne concerne que la fabrication d'huiles essentielles !
Que devons nous faire?
Merci
- chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles
http://douane.gov.ma/rdii/pdf/t8ch08s01.pdf
http://www.absinthe-duvallon.com/article-27739525.html
ce deuxième lien (je n 'ai fait que de le survoler )me parait plus precis
je n 'y connais rien du tout
http://www.absinthe-duvallon.com/article-27739525.html
ce deuxième lien (je n 'ai fait que de le survoler )me parait plus precis
je n 'y connais rien du tout
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Merci Chipette
- chipette
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Re: Législation sur alambic pour huiles
cela a pu t'aider ????
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Pas vraiment
A part la législation en Suisse pour les alambics de moins de 3 litres, on ne trouve rien en ce qui concerne la fabrications d'huiles essentielles en France dans des conteneurs bien plus petit !
A part la législation en Suisse pour les alambics de moins de 3 litres, on ne trouve rien en ce qui concerne la fabrications d'huiles essentielles en France dans des conteneurs bien plus petit !
Re: Législation sur alambic pour huiles
Bonjour,
Je ne connais pas la législation française, mais à priori ça se vend
Voir ICI
Et je ne lis rien d'autre sur ce site que :
"Il n´y aura pas de frais supplémentaires de notre part – pour l´envoi à tous pays en dehors de l´Union Européenne, il est possible que les autorités correspondantes vous demandent le paiement d´un quelconque impôt ou d´une taxe douanière."
ILs ont un e mail. Pourquoi ne pas leur demander directement ? Ils doivent être informés
(l'objet est magnifique! )
Je ne connais pas la législation française, mais à priori ça se vend
Voir ICI
Et je ne lis rien d'autre sur ce site que :
"Il n´y aura pas de frais supplémentaires de notre part – pour l´envoi à tous pays en dehors de l´Union Européenne, il est possible que les autorités correspondantes vous demandent le paiement d´un quelconque impôt ou d´une taxe douanière."
ILs ont un e mail. Pourquoi ne pas leur demander directement ? Ils doivent être informés
(l'objet est magnifique! )
- Mumujp
- Maitre des bosquets
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Merci Rozanna je vai essayé le mail.. ........mais comme ils sont commerciaux.......pour vendre ils peuvent raconter ce qu'ils veulent
Re: Législation sur alambic pour huiles
Bien sur...
Mais à toi de réclamer dans ton mail les textes de réglementation concernant la France
Si ce sont de bons commerciaux,ils sont au courant et devraient te les fournir sans même que tu aies à les demander
Mais à toi de réclamer dans ton mail les textes de réglementation concernant la France
Si ce sont de bons commerciaux,ils sont au courant et devraient te les fournir sans même que tu aies à les demander
- Mumujp
- Maitre des bosquets
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Tu as raison....encore
J'ai envoyé le mail...j'attend la réponse et je prend note de tes conseils
J'ai envoyé le mail...j'attend la réponse et je prend note de tes conseils
Re: Législation sur alambic pour huiles
Mumujp, je suis tombée sur cette page assez claire (les informations légales sont en milieu de page)
- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Merci rozanna
Il ne reste plus qu'a chercher quelles sont ces autorités compétentes
Il ne reste plus qu'a chercher quelles sont ces autorités compétentes
- chipette
- Empereur jardinier
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Re: Législation sur alambic pour huiles
demande aux' experts 'mumu
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- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Je voudrais bien : mais qui sont ils donc
- chipette
- Empereur jardinier
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Re: Législation sur alambic pour huiles
mumu tu ne connais pas les 'experts a miami ou manhattan, je suis fan
afin d'éviter,abandons,surpopulations,maltraitances ,euthanasies,famine ,propagation des maladies spécifiques aux chats ,la stérilisation est la seule solution fiable !
- pascal03
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Tu veux faire des huiles essentiels ???
Mais quand on distille c'est de la gniole que l'on fait pas ce type de chose
C'est bien meilleur pour la santé
Je doute qu'un distillateur itinérant va prendre tes plantes.
Mais quand on distille c'est de la gniole que l'on fait pas ce type de chose
C'est bien meilleur pour la santé
Je doute qu'un distillateur itinérant va prendre tes plantes.
http://poissons.aliceblogs.fr/blog
poissons des grands lacs africains
http://aquadiffusion.frbb.net/portal.htm
Petites annonces aquariophile et bassin
poissons des grands lacs africains
http://aquadiffusion.frbb.net/portal.htm
Petites annonces aquariophile et bassin
- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Pascal
"La Distillation par entraînement à la vapeur"
http://www.combedase.fr/huile_essentiel ... uctio.html
"La Distillation par entraînement à la vapeur"
http://www.combedase.fr/huile_essentiel ... uctio.html
- chipette
- Empereur jardinier
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Re: Législation sur alambic pour huiles
j'aime aussi tout ce qui a rapport au jardinage ,deco,parfois animaux ,mais pas la cuisineEt non ça me branche pas trop ..........
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- Mumujp
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Re: Législation sur alambic pour huiles
Chipette : tu n'aimes pas la cuisine, pourtant le jardinage......potager, aromatiques....entrainent vers la cuisine
Je fais des huiles d'olive parfumées à l'estragon, au romarin, à la menthe....du vinaigre (maintenant) à la framboise, des confitures à la rhubarbe, aux fruits rouges......
J'aurai aimé faire des huiles essentielles pour applications locales pour les vieilles douleurs
C'est sur que les animaux t'intéressent beaucoup
Je fais des huiles d'olive parfumées à l'estragon, au romarin, à la menthe....du vinaigre (maintenant) à la framboise, des confitures à la rhubarbe, aux fruits rouges......
J'aurai aimé faire des huiles essentielles pour applications locales pour les vieilles douleurs
C'est sur que les animaux t'intéressent beaucoup