litige arbres en limite de propriété

[gregB]

Bonjour a tous et a toutes,
voila j'ai un problème de voisinage, mon voisin avec qui je m'entendais très bien depuis trois ans c'est permis début décembre de couper quelques rejets de mimosa sur ma propriété sans me demander l'autorisation!a la suite de cela je lui ais fait remarquer vivement que son geste est passible de poursuite...ne voulant pas non plus en arriver la j'ai laissé passer le temps histoire de voir si il venait s'expliquer et s'excuser,rien nada pendant près d'un mois,nous avons eu une discussion a la suite de ma lettre simple mise dans sa BAL il a fait preuve de beaucoup de mauvaise foie et mentais(je l'ai traité de connard en fin de conversation...je suis en tort sur le coup!)et début janvier il m'a envoyé une lettre de mise en demeure(recommandé) pour me mettre en conformité avec les lois sur les arbres en limite de propriété ainsi que l'enlevement de mon compteur provisoire de chantier installé sur le poteau EDF qui est sur sa propriété(deplus il dit que je ne lui ai pas demandé l'autorisation ce qui est faux...mais son autorisation orale..)je me suis acquité de tous ce qu'il demandait a la suite de sa lettre,bien evidement je me suis permis de lui répondre par recommandé également sur la base du litige ainsi que des préconisations concernant des pratiques douteuses(écobuage a proximité de bouteille de gaz alimentant sa demeure,dépôt de toutes ces tontes chez moi,prise de terre sur ma propriété sans me demander,et de respecter également des arbres en limites de propriété ce qu'il ne respecte pas) ,il n'a pas pris la peine d'aller chercher son recommandé(a la fin de la date butoire du recommandé et de sa non réception il a taillé un arbre de 4m a moins de 2m de la limite litigieux,étrange?)...je lui est donc envoyé une mise en demeure recommandé(car il reste des arbres litigieux deux a enlever car planté a moins de 50 cm))...qu'il n'est pas aller chercher...
quelle serait la meilleur solution à adopter pour régler ce litige?je viens de voir avec surprise ce week end qu'il a dépose ces tailles d'un arbre sur les propriétés voisines!de chaque coté de ma propriété qui n'est pas attenante a la sienne!mais pas sur la mienne
merci de vos conseils

[choupatenkali]

Dans la plupart des cas litigieux ou pas le recours à la justice t'expose à des frais dans tous les cas .Le mieux serait de trouver un accord amiable et je sais que pour toi vu les évènements c'est assez compliqué .Si une tierce personne pouvait vous trouver un accord ce serait bien .
Je n'ai pas très bien compris l'objet du litige car au début tu lui reproches d'être venu couper des arbres sur ton terrain et ensuite il t'a envoyé une LRAR pour te demander de couper les arbres qui semblent ne pas être plantés à distance règlementaire (hauteur< à 2m situé à distance<2m)
Il semble que si tes arbres n'étaient pas à la bonne distance il eut mieux valu trouver un compromis plutôt que déterrer la hache de guerre .Mais dans l'état actuel des choses la situation est comment sur le terrain :il reste des arbres à élaguer et de ton côté es -tu en règle avec la loi?
Tu sembles également lui reprocher de mettre ses tontes sur ton terrain et de prendre de la terre sans autorisation et également de pratiquer l'écobuage à proximité (est ce interdit par la loi :il me semble que dans de nombreuses communes ce soit le cas),il faut que tu puisses apporter la preuve de toutes tes accusations pour qu'elles aient une valeur et le fait qu'il ne soit pas aller chercher ses recommandés ne présume en rien du jugement qui pourrait être rendu.
Un conseil :cherche une solution amiable car s'engager dans une procédure peut conduire à des désagréments qu'il est parfois difficile d'imaginer .
Je sais que dans ton cas tu ressents une grande colère et peut être t'es tu emporté trop vite ,il faut relativiser cette affaire de voisinage car il y a bien pire.
Pour les arbres s'ils te gènent,tu peux redemander leur élagage ,pour les tontes tu peux t'en servir de compost ,pour la terre c'est un peu mort si tu n'as pas de témoins ou photo ,pour les branches sur les terrains des voisins tu peux en faire du compost également.
A propos de la coupe des rejets de mimosa ce n'est pas très grave car ils repousseront de plus belle mais je suis tout à fait d'accord avec toi il n'aurait pas du/pour la petite histoire j'ai eu également maille à partir avec mon voisin pour un terrain et aussi pour des arbres qui étaient à bonne distance mais dont les branches dépassaient sur son terrain et il a coupé ,sans me demander l'autorisation ,les branches de mon pommier à une trentaine de cm sur ma propriété :j'ai serré les poings très fort dans ma poche et me suis dit que la justice c'est moi qui me la ferait /la vengeance est un plat qui se mange froid/depuis l'arbre a repoussé et je suis en excellente santé et mon voisin a mis sa maison en vente!!!!

[Biggi]

Bonjour ,
Ha ; grrr les voisins ....tu dois être au courant de la loi je pense , un arbre doit être à 2 mètres de la limite séparative , ainsi, il n'est pas limité en hauteur , s'il est à moins de 2 mts , il ne peut dépasser 2 mts de haut , c'est au propriétaire des arbres de les tailler , tu ne peux lui empêcher de venir chez toi , "tour d'echelle" , pour qu'il taille l'autre coté !En cas de conflits et de litige , prends contact avec ton assurance , tu dois avoir dans ton contrat ( responsabilité civile habitation ) une clause te donnant droit à un expert médiateur (' gratuit ) dans un premier temps , çà serait mieux que 'd'aller au pénal direct
Bon courage !

[Cornouiller]

Bonjour.
Autre solution
- prendre un rendez avec le maire de votre commune, expliquer bien entedu
- un conciliateur peut être demandé par celui-ci
- les deux parties seront convoquées et la décision sera prise au cours de l'entretien
J'ai connu ce problème, donc, c'est du vécu.
Par contre si ces arbres sont plantés depuis plus de 30 ans!!
C'est cuit!!!

Planter des arbres et arbustes en limite de propriété.
Lors de la plantation d' une haie en limite de propriété, deux cas sont à considérés:
1° cas : LA HAUTEUR DE LA HAIE NE DEPASSERA PAS 2 m.
Vous devez planter vos arbustes à une distance minimum de 0,50 m de la limite de propriété.
2° cas : LA HAUTEUR DE LA HAIE DEPASSERA 2 m.
Vous devez planter vos arbustes à une distance minimum de 2 m de la limite de propriété.
Pensez à laisser un passage entre la clôture et la haie afin de faciliter la taille de la haie et évitera d' endommager la clôture (surtout les grillages).
Pour obtenir une haie homogène sur toute la hauteur en évitant des soubassements d' arbustes dégarnis, pensez à étêter légèrement vos végétaux les 3 premières années.
Pensez à désherber le pied des arbustes, afin d'éviter un dégarnissage des plantes sur la partie basse. Le désherbage manuel (à la binette) est vivement conseillé. Il permet de maintenir une humidité relative au pied des plantes. Les anciens avaient coutume de dire qu' un bon binage équivaut à 3 arrosages. De plus un paillage avec votre tonte de gazon, augmentera le temps d'apparition des "mauvaises herbes".
Le désherbage chimique est certes moins contraignant, mais même si les produits chimiques assurent ne détruire que "les mauvaises herbes", des résidus chimiques resteront dans votre sol.

[gregB]

Bonjour merci pour les réponses,oui je me suis acquité de me mettre en conformité avec les lois,pour faire simple il me demande le 4 janvier de me mettre en conformité avec les lois et lui a le droit de faire ce qu'il veut?car il n'est pas encore en conformité avec les lois(cela fait quasiment 2mois)...je trouve qu'il est de mauvaise foie car je ne me suis en aucun cas permis de tailler les arbres chez lui!enfin je vais voir du coté de mon assurance ainsi que vers le maire,enfin je suis bien tenté de porte plainte pour dépot sauvage(je fais dèja du compost) je n'ai pas a ramasser ces dechets verts,maintenant il les mets chez les autres voisins vous trouvez cela normal?,j'ai fais des photos depuis sa taille du 4.01 avec la surprise de recevoir le recommandé autour du 10.01 car je ne comprenais pas pourquoi il l'avait taillé enfin si il croyait que c'était le seul arbre qui n'était pas en conformité(deplus il a simplifié la loi via le recommandé en voulant me faire éteter un mimosa qui se trouve a 2,50m de la limite...) je ne sentai déjà pas très bien cette histoire c'est pourquoi j'ai pris des photos en plus j'adore la photo cela tombe bien
pour moi il n'assume pas ces responsabilités,il serait venu m'en parler ou s'excuser de la taille,nous serions parti sur d'autres bases mais la j'en un peu de mal...
ce qui me fait le plus chier c'est que c'est la nature qui en patie
résultat des courses des arbres abattus pour un ego surdimensionné ,car a la suite de sa taille je n'aurais même pas demander quoique ce soit ayant réfléchi que c'était la nature qui trinquerait...bref je voulait juste être au calme!lui par contre m'a bien envoyé une mise en demeure,pourquoi donc ne va t il pas chercher ces lettres recommandées?
j'aimerais avoir votre avis sur le compteur de chantier car dans sa lettre il écrit"vous avez posé le compteur de chantier sans mon autorisation...,vous l'enleverrez...." c'est ERDF qui a posé/redéposé le compteur, est ce des propos diffamatoires?bien entendu je l'ai fait enlever par ERDF et lui ai fait remarquer sur ma lettre simple recommandée sur la teneur de ces propos qui était tendentieux
ps: les arbres ne sont pas trentenaires...il y habite depuis 5 ans...et je ne suis pas assez c...pour faire abattre des arbres de 30ans ou plus...
c'est quand même bien de parler sur ce forum car cela "defoule " un peu d
bonne journée a vous
je ne veux plus rien lui, laisser passer...

[Cornouiller]

Bonjour
A mon avis, cette histoire est devenue trop personnelle.
Quelques réponses sont fournies après c'est à vous de voir et d'agir

[colibri87]

Moi aussi j'ai des problèmes à cause des arbres avec mon voisin.
Il s'est longtemps permis de couper ce qui dépassait chez lui sans rien demander et je n'ai jamais rien dit et puis un jour il m'a volé dans les plumes vertement car mes arbres étaient trop hauts

Le mieux est de se mettre en conformité avec la loi et de se tourner de l'autre côté (là où les voisins sont sympas )

Je vais couper les arbres et mettre un mur de 2.6m (la loi m'y autorise) comme ça, je ne le verrai plus en plus j'aurai un beau coin de jardin orienté plein sud où on pourra se faire bronzer en paix loin des regards indiscrets

[Biggi]

[quote="colibri87"]
Le mieux est de se mettre en conformité avec la loi et de se tourner de l'autre côté (là où les voisins sont sympas )
Je vais couper les arbres et mettre un mur de 2.6m (la loi m'y autorise) !
Bonsoir ,
je fais comme toi , j'ignore un de mes voisins ennuyant ( je reste poli )
par-contre , si tu es en lotissement , renseigne toi , tout aussi bien , selon les lois de la mitoyenneté , il est possible qu'il prenne aussi à sa charge la moitié du coût de ton futur mur !
Dommage quand même d'en arrivait là , à couper des arbres à cause d'un C** !
Bon courage , et un de mes dictons favoris :
"Le mépris efface l'injure plus vite que la vengeance. " Th. Fuller !

[colibri87]

renseigne toi , tout aussi bien , selon les lois de la mitoyenneté , il est possible qu'il prenne aussi à sa charge la moitié du coût de ton futur mur !

Surtout pas, je ne veut plus rien avoir à faire avec lui.
L'autre jour il a même refusé que l'on branche une canalisation d'eaux usées sur un regard dans la rue soit disant qu'il avait payé pour ce regard et qu'il était à lui On a pas cherché à savoir, on est allés se brancher 2m plus loin !
Deplus ily a déjà une cloture (grillage et poteaux ciment) qui est a lui et à travers laquelle il peut regarder tout à loisir. Donc le mur sera chez moi et à moi et bien opaque

[Biggi]

renseigne toi , tout aussi bien , selon les lois de la mitoyenneté , il est possible qu'il prenne aussi à sa charge la moitié du coût de ton futur mur !

Surtout pas, je ne veut plus rien avoir à faire avec lui.
L'autre jour il a même refusé que l'on branche une canalisation d'eaux usées sur un regard dans la rue soit disant qu'il avait payé pour ce regard et qu'il était à lui On a pas cherché à savoir, on est allés se brancher 2m plus loin !
Deplus ily a déjà une cloture (grillage et poteaux ciment) qui est a lui et à travers laquelle il peut regarder tout à loisir. Donc le mur sera chez moi et à moi et bien opaque

Ok c'était juste pour que tu payes moins , mais bon, d'un autre coté , ton mur sera tien, eu il n'aura pas le droit d'y appuyer quoique ce soit !
@+ ha les voisins, si on savait à l 'avance à qui on aura à faire ensuite , pas sûr alors qu'on s'installerait à cet endroit , j'ai aussi le même genre de voisins qui supporte rien , et qui cause des soucis à la moindre occasion ,
si tu savais ??
@+

[gregB]

Bonjour a tous et à toutes merci pour les réponses,(bigi,cornouiller, choupatenkali) je reflechis sur la meilleur façon de voir les choses et régler ce litiges correctement a l'inverse de mon voisin,bien sur il sait que je ne suis pas fortuné et que l'action en justice coute de l'argent,avez vous entendu parlé de saisine?car apparement pas besoin d'huissier donc des frais en moins ...j'ai vu avec le maire pour ce litige et il est en accord pour dire que mon voisin ne respecte pas les lois concernant les arbres en limites de propriété...je vasi le faire intervenir pour qu'il lui explique on ne sait jamais voila pour la petite histoire en esperant que tout rentre dans l'ordre...
bonne journée

[Biggi]

Bonjour
Bonne initiative de ta part , j'espère que Mr le maire arrivera à convaincre ton voisin, et trouvera la solution ,
toutes façons , parfois , faut savoir perdre pour gagner ( la tranquillité n'a pas de prix ) !
Courage , et @+

[choupatenkali]

Je suis très content pour toi si M le Maire arrive à régler le problème sans que tu sois obligé de te prendre la tête avec ça.
On est tous avec toi courage et soutiens moral.

[AP54]

Sans vouloir briser vos espoirs, je crains que la parole du maire ait peu d'impact. Un maire, c'est un quidam, vous ou moi demain. Pas sûr que vous maîtrisez ce genre de question juridique. Dans un cas semblable, le maire de ma commune a même tenté de me faire avaler une couleuvre pour protéger les méfaits de mon voisin... Bref, une solution juridique qui n'entraîne pas de coût et qui est vraiment fiable : le conciliateur judiciaire, que l'on peut contacter à la cité judiciaire dont on dépend (tribunal d'instance).
Construire un mur de 2,6 m ? C'est haut 2,6m, si c'est plein sud, bonjour l'effet four en été grâce à la réverbération...

[colibri87]

Construire un mur de 2,6 m ? C'est haut 2,6m, si c'est plein sud, bonjour l'effet four en été grâce à la réverbération...

Faut pas oublier qu'on est à Limoges Et puis le terrain est grand, donc le mur 2.6 ne gènera pas et le voisin pourra encore regarder chez nous par sa fenêtre au 1er étage, alors je vais mettre un gros arbre à 2.5 de la cloture pour briser la vue

[la foret enchantée]

la guerre est une defaite permanente , la paix une victoire fragile !.... ômmm !