Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Parce que la réglementation française, voire européenne s'applique aussi à certains aspects du jardin et du jardinage, nous vous proposons ce forum pour en discuter.
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Solstice
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par Solstice »

bonjour;
je réponds spontanément à ta question en me mettant à votre place.....
certes il y a des recours juridiques pour faire valoir ses droits: mais c'est également l'escalade vers les hostilités et une brouille définitive assurée....
personnellement j'inviterais cette personne à venir boire un verre de l'amitié (hé oui :roll: ) afin de faire connaissance et détendre l'atmosphère; si cette personne a un minimum de contact social elle va apprécier votre geste, les relations vont se détendre et là vous pourrez faire passer le message plus efficacement et vous faire comprendre;
nous avons vécu ce cas et cette méthode a bien fonctionné :top:
en résumé, il vaut mieux un voisin avec parfois un petit travers mais avec qui on s'entend bien que pas de voisin du tout parce qu'on ne se parle pas....
bonne chance et....bon apéro :smoke:
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Marcus
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par Marcus »

Avant de chercher une réponse sur Aujardin je pense que tu devrais te renseigner sur la législation local de ton lieu d'habitation.
Il vaut mieux se taire et passer pour un con plutôt que de parler et de ne laisser aucun doute sur le sujet. P.Desproges

Un peu de chez moi
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janfanch
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par janfanch »

Bonsoir,

Nous sommes en procès contre des époux ayant une exploitation porcine et qui, ont pratiqué des obstructions totales de la voie publique menant à notre maison, à nos hôtes (secours, infirmières, locataires, ont dus subir leurs désagréments... et nous mêmes.

D'abord nous avons relevés de nombreux témoignages (infirmières, locataires, livreurs...) le justifiant.

Nous nous sommes renseignés en Mairie. Le Préfet et le Maire et la marée chaussée nous disent qu'ils peuvent faire barrage et nous empêcher de circuler (merci :smoke: )

Ensuite : Nous demandons conseil à notre assistance juridique, qui nous conseillent d'écrire au maire et au préfet (aucune réponse :smoke: )
donc nous engageons une procédure, gagnée en 1ère instance.

Voilà la procédure à suivre.

Demandes conseil auprès de ton assistance juridique qui te guidera dans des démarches et engagera une procédure si besoin est.

Dans notre cas, impossibilité de l'invitation à un verre ayant subi une agression. Parfois ça craint...
Merci d'avance.

Cordialement
Alain
retro
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par retro »

Si après les rencontre amicale et apéritives rien n'y fait le seul recourt pénal est de faire constater les nuisances par les forces de l'ordre ( gendarmerie ou police ) et de porter plainte contre cet individu. Ensuite s'il faut faire mesurer le volume sonore ou autre c'est à votre charge mais la plainte est gratuite et le seul fait que le bruit soit constaté constitue l'infraction : maintenant pour les nuisances sonores il n'y a plus de question de jour de la semaine ou d'heure.
bon courage
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patagain
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par patagain »

Bonjour,il y a aussi le conciliateur de justice du canton.A la mairie ils te renseigneront!Si tu n'es pas en bon terme avec celle-ci(comme moi)en préfecture ou sur internet tu trouveras l'adresse.La démarche est pacifique et peut des fois être une bonne idée!Courage à toi,j'ai moi même des problèmes avec ma voisine et je comprends tes soucis!
La ville a une figure,la campagne a une âme.(J.de Lacretelle)
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janfanch
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par janfanch »

retro a écrit :Si après les rencontre amicale et apéritives rien n'y fait le seul recourt pénal est de faire constater les nuisances par les forces de l'ordre ( gendarmerie ou police ) et de porter plainte contre cet individu. Ensuite s'il faut faire mesurer le volume sonore ou autre c'est à votre charge mais la plainte est gratuite et le seul fait que le bruit soit constaté constitue l'infraction : maintenant pour les nuisances sonores il n'y a plus de question de jour de la semaine ou d'heure.
bon courage
Ha ! L'amarée chaussée !

Dans notre cas, elle ne nous a été d'aucun recours puisqu'elle soutenait que l'obstruction totale de la voie publique était autorisée, qu'il nous était interdit de circuler le soir...

Idem pour la mairie, la préfecture, le directeur général des installations classées, la dsv.

D'ou la procédure engagée, et l'exploitation porcine a été condamnée à ne plus nous obstruer la voie... :top:
Merci d'avance.

Cordialement
Alain
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Stephanie30
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par Stephanie30 »

Bonjour,
Vous entendez à fond la musique en fait ? Ou bien juste le son de loin, les "rythmiques" peut être ? C'est malheureusement l'inconvénient des copropriétés, pour avoir droit au silence complet il faut s'isoler, c'est la seule et unique solution car partout où on peut aller il y aura di bruit ( et parfois bien pire que de la musique ! )
Bon courage
Cordialement
http://shiba.fr et http://shiba.over-blog.com ( spécial chiens japonais, chiens rares et méconnus )
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noel1950
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par noel1950 »

Bonjour, moi j'ai trouvé la solution; quand mon voisin fait du bruit tard le soir sans me prévenir; ce qui est rare maintenant ; le lendemain matin vers 7h30; je démarre la tronçonneuse et pendant 30 mn à fond par période de 2mn espacées de 5mn pour qu'il replonge dans le sommeil. ensuite 30mn de repos et si pas lever rebelote. Ca revient à un 1/2 litre d'essence mais c'est très efficace; surtout si il a de la famille à dormir; avec des enfants.
Snoopy71
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par Snoopy71 »

Oui le "tu m'emmerdes, je te montre moi aussi" ça marche très bien.

Dans une autre vie où on était en appartement, le voisin du dessus avait pour habitude de me réveiller le dimanche matin vers 8H avec du France Gall à fond... Pour que tout le monde apprécie la puissance de ses enceintes je pense. Ca a duré un bon moment.

Puis un jour j'en ai eu marre. Deux ou trois fois de suite, je l'ai laissé passer son album de France Gall et puis juste quand c'était fini je lui passais un petit Thunderdome II à fond ( les connaisseurs apprécieront :) ), histoire de lui dire que moi aussi j'avais des petites enceintes musclées. J'ai jamais plus été emmerdé :mrgreen:
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janfanch
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Re: Voisin bruyant. Quels sont les recours?

Message par janfanch »

:top:

Là, c'est pas un demi litre d'essence mais un demi :smoke: watt :smoke:
Merci d'avance.

Cordialement
Alain
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