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terrain sur cherbourg
Publié : jeu. 05 mars 2009 21:36
par pépé06
pépé06 a écrit :salut a tous
voila je sais pas trop ou mettre ça alors j'essaie ici .
voila ma femme et moi avons un terrain sur Cherbourg-Octeville d'environs 1200 m carrés .
j'habite a 1000 km de celui ci ,alors quand on commence a parler de l'entretien du terrain ,débrouillage etc .. ca devient un gros souci .
d'où l'idée de le louer a petit prix voir meme le preter en echange de cette entretiens .
alors certaine questions me viennent :
....avons nous le droit de le louer ou de le preter ?
....si il y a prés faut t'il un pseudo contrat ?
l....e terrain n'est pas constructible , mais peut on quand meme faire un potager ou plus .ou faut t'il qu'il soit obligatoirement classé terrain agricole ?
je me tourne vers vous car je sais qu'il y a ici ,des gens qui loue des terrains
donc je voudrais me servir de votre retours .
merci de votre aide .
je met le post ici suite a une suggestion .
dsl pour le doublon
Re: terrain sur cherbourg
Publié : jeu. 05 mars 2009 21:49
par monarde
s'il vous appartient et que vous payez les taxes foncières, je ne vois pas qui pourrait vous empêcher d'en faire profiter qui vous voulez..... Si il n'est pas déjà loué à un fermier qui l'exploite.
Re: terrain sur cherbourg
Publié : jeu. 05 mars 2009 21:55
par vin
L'idée est intéressante.
Tu pourrais te renseigner auprès des associations de
jardins ouvriers ou auprès de la mairie pour savoir s'ils ont des besoins en terrain.
A mon avis , oui.
Tu pourrais donc le louer à l'association, voire à la mairie.
Re: terrain sur cherbourg
Publié : jeu. 05 mars 2009 22:02
par pépé06
merci de votre aide .
donc si on a le droit sans trop de problème , ça se présente bien.
je vais pousser mes recherches .
Re: terrain sur cherbourg
Publié : sam. 07 mars 2009 21:47
par pépé06
bonjours
aujourd'hui i je me suis renseigné et on ma dit :
"une personne qui s'occupe d'un terrain même gratuitement , au bout d'un certain temps ,peut prétendre devenir le propriétaire "
bon je vous cache pas que ca me parait gros .
vrai ou faux ?
de toute manière si je "prête" le terrain on doit faire un "contrat écrit " quand même ?
merci
Re: terrain sur cherbourg
Publié : sam. 07 mars 2009 22:11
par vin
Houla !
Tu as raison !
Faut se méfier!
J'avais oublié mais le monde de la terre à ses lois qui dépassent parfois l'entendement.
Je ne m'étalerais pas trop, mais effectivement, renseigne toi et prend tes précautions!
Re: terrain sur cherbourg
Publié : dim. 08 mars 2009 12:50
par Laurence MARIN
Bonjour Pépé06, je puis te donner une certitude, qu'une maison occu
pée même illégalement, sur une durée de 30ans et un jours, devient
la propriété de l'occupant!
Ceci s'est passé en Septembre 2006 dans une petite ville du 60.
Comme l'à dit Vin Houlà!
Prends tes précautions, vas à la mairie, renseignes-toi, et surtout si
tu pouvais avoir un écrit, celà serait l'idéal.
Bonne Chance.
Amicalement
Re: terrain sur cherbourg
Publié : dim. 08 mars 2009 12:55
par vin
regarde
ça,
ça,
ça ,
ça et
ça
Re: terrain sur cherbourg
Publié : sam. 09 avr. 2011 20:21
par cc50
justement je recherche un jardin a cultivè je suis de cherbourg jadore me consacrè au jardinage je suis papa de 2 fille et malheureusement sen emploi je ne peut pas louè un jardin vue mes moyen financier jaime le jardinage et jaimerais que mes fille aprèm aussi donc quand jai vue ce message je vous repon en espèrant avoir une reponse
Re: terrain sur cherbourg
Publié : mer. 20 avr. 2011 11:07
par musaphile
oui, la personne peut pretendre à la propriété, mais au bout d'une trentaine d'années, et si, et seulement si, elle peut PROUVER, qu'elle gere seule l'entretien, et les charges afferentes à ce bien (à savoir la taxe fonciere). Honnetement, si un locataire pouvait devenir proprio au bout de 30 ans de location, personne ne louerait!!!! il faut vraiment que le proprio legale n'ai AUCUN lien, ni AUCUNE charge afferente pendant les 30 ans....
SI vous souhaitez louer, meme à titre gratuit, ce terrain, tant qu'un "contrat", existe, et que vous pouvez prouver que vous payez bien les taxes liées à ce terrain, alors jamais on ne pourra vous exproprier.
Re: terrain sur cherbourg
Publié : mer. 20 avr. 2011 13:32
par doudouk6
rien sans contrat , c 'est vrai et de moins de 30 ans
Il y a une sorte de dicton qui dit à peut près ça : "occupation fait loi"
si l 'occupant arrive à prouver qu'il occuppe les lieux depuis longtemps (+ de 30 ans ,le terrain revient à l 'occupant qui a entretenu pendant tout ce temps
voir site legavox sur les baux ruraux
Re: terrain sur cherbourg
Publié : jeu. 21 avr. 2011 13:12
par musaphile
doudouk6 a écrit :rien sans contrat , c 'est vrai et de moins de 30 ans
Il y a une sorte de dicton qui dit à peut près ça : "occupation fait loi"
si l 'occupant arrive à prouver qu'il occuppe les lieux depuis longtemps (+ de 30 ans ,le terrain revient à l 'occupant qui a entretenu pendant tout ce temps
voir site legavox sur les baux ruraux
non, entretenir ne suffit pas il faut egalement que l'occupant regle les charges ET rpouve que le proprio s'est totalement desinteressé de la propriété durant tout ce temps......l'occupation seule ne fait pas loi, mais si on demontre qu'on agit comme le proprio pendant la durée legale, et surtout sans opposition du "vrai" proprio, d'un legataire ou d'un tiers, alors oui.
Si le proprio peut prouver que durant ces 30 ans, il n'a ne serait ce qu'une fois agit en temps que proprio rien qu'en payant la fonciere, ce droit est opposable.
SI le proprietaire perçoit un loyer ou paye sa redevance, l'usucapion ne s'applique pas.
Re: terrain sur cherbourg
Publié : dim. 25 mars 2012 17:49
par Paintball Armory
bonjour je ne sait pas si vous avez régler votre problème avec votre terrain mais je suis intéresser par votre terrain et j'aimerais en savoir un peu plus
merci