Brûlis de végétaux

[Tibelge]

La question n'est pas de savoir quel est le polluant qui émet le plus de saletés... La fumée de bois est bien un polluant, et c'est en consultant le règlement de ta municipalité que tu sauras si c'est interdit chez toi ou non.

A propos d'interdire, rien n'interdit non plus d'avoir du sens civique et de ne pas brûler des déchets pour lesquels d'autres solutions existent aujourd'hui: recyclage, valorisation, etc.

[Cathie]

Et le simple respect de vos voisins, vous en faites quoi ? Ca ne vaut pas tous les arguments du monde, ça ?

Cathie

[Tibelge]

Bien entendu, Cathie! Elémentaire même, et on l'oublie trop souvent, hélas...

[Cathie]

Bien entendu, Cathie! Elémentaire même, et on l'oublie trop souvent, hélas...

Visiblement, oui.... disons que ça passe à la trappe au profit de la sacro-sainte liberté individuelle...

Cathie

[ant]

Je crois pas que la réglementation ait été fait pour des problèmes d'émissions de polluant (car encore une fois si vraiment la conscience des poluants étaient une réalité je crois que bien des choses seraient interdites, en premier les voitures diesel , il suffit de faire un peu d'hydrobiologie pour voir l'état lamentable de nos rivières... pour se rendre compte qu'avant de regarder comment est notre aire on ferait mieux de se préoccuper de ce qu'il y a dans notre eau... Enfin l'etre humain est bien égoïste et se soucis peu de savoir ce qu'il y a dans l'eau qu'il rejette mais se soucis beaucoup de l'aire qu'il peut respirer ... bon il y a les lobbies aussi)
Cette réglementation a été fait pour 1 ==> contre les incendies; 2 ==> contre la nuisance au voisinage

[Tibelge]

Cette réglementation a été fait pour 1 ==> contre les incendies; 2 ==> contre la nuisance au voisinage

Heu, ouiiiiiii, et alors, l'émission de fumées toxiques n'est pas une nuisance au voisinage, pour toi? Ou alors, c'est moi qui ne comprend pas bien le sens de ta réponse.

[thibaut.lep]

Bien je vous renvoi a ma réponce sur le sujet.

Merci

[42kwhaum2]

bonjour,
Personnellement j'ai un terrain en friche contructible 2400m2 à defricher (50 ans de friches) et je suis en zone urbaine.
L'arrete municipal exite et on me l'a opposé. Par contre il existe un arrete prefectoral qui autorise les brulis dans le cadre d'activite professionnelle tel que les chantiers.
Un defrichage en vue de contruction serait il apparenté a un chantier ?
Car sinon c'est pas camions entier que je vais devoir aller a la decheterrie...

Arrete
http://ddaf77.agriculture.gouv.fr/DDAF/ ... _feu-1.pdf

[Cathie]

C'est bien là tout le problème : se déplacer pour évacuer ou se débarrasser sur place.

Je constate seulement.

Cathie

[Armoriq1]

Comme disait ma grand-mère : vaut mieux dire ça que du mal de son voisin
Et mon grand-père ajoutait : surtout quand on n'a pas de voisins.

[Chapiliou]

J'ai cherché dans la législation sur le sujet, j'ai interrogé les instances administratives (DDA, DDASS, Préfecture, Municipalité) : je suis consternée!
Il n'existe rien pour ne pas se faire enfumer tout l'automne par les feux de brousailles et herbage en tout genre.
Je suis dans la 2° ville de France et pas d'arrêté municipal pour régler ce problème.
Juste une interdiction Préfectorale en période estivale pour éviter les risques d'incendie.
Donc, je suis asphyxiée du matin au soir par le feu, à même le sol entretenu par mon voisin (Maux de tête, nausée, gêne respiratoire, conjonctivite), même si je ferme toutes les ouvertures de ma maison (ca passe très bien par les ouvertures d'aération).
Je viens de contester auprès de la propriètaire des lieux pour qu'elle fasse arrêter cette pratique par son locataire : je n'ai rien trouvé d'autre.
Qu'en pensez-vous ?

Bonjour, je vous réponds en temps que fonctionnaire commissionné par arrête préfectoral afin de rechercher, identifier et citer les auteurs d'infractions au Code de la Santé Publique et toute atteinte à l'environnement. .
Définition d'un déchet: TOUT ce dont on veut se débarrasser. En l'occurrence il est impensable de déclarer que l'on ne veut pas se débarrasser de ce que l'on brûle en tas dans son jardin !!! ; L'incinération d'un déchet à l'air libre est interdite sur tout le territoire national. C'est un délit (parfois flagrant) passible d'une lourde peine correctionnelle.
Le maire, et les élus ne peuvent adoucir la Loi. Ils ne peuvent que la renforcer...
Le flagrant délit est de la compétence de tous les agents de police judiciaire -Gendarmes, police nationale et municipale, inspecteurs de Salubrité et même tout citoyen...Exigez que la Loi soit appliquée aussi chez vous !... et rappelez aux fonctionnaires hésitants chargés d'en faire le constat que la faute pour indolence ça existe...
NB: Le nombre de procédures a nettement régressé avec l'ouverture des déchetteries....
En général, je constate, j'avertis par PV assorti d'une fiche conseil pour que les contrevenants puissent acheminer leurs déchets vers les lieux d'accueil qui doivent être gratuits. je verbalise la récidive uniquement. Mais... ce n'est pas très règlementaire car le fonctionnaire ne se doit pas d'être tolérant dans ses constatations, mais impartiale et vrai. La tolérance est de la compétence des Magistrats.
Cordialement
André[/color]

[Chapiliou]

bonjour,
Personnellement j'ai un terrain en friche contructible 2400m2 à defricher (50 ans de friches) et je suis en zone urbaine.
L'arrete municipal exite et on me l'a opposé. Par contre il existe un arrete prefectoral qui autorise les brulis dans le cadre d'activite professionnelle tel que les chantiers.
Un defrichage en vue de contruction serait il apparenté a un chantier ?
Car sinon c'est pas camions entier que je vais devoir aller a la decheterrie...

Arrete
http://ddaf77.agriculture.gouv.fr/DDAF/ ... _feu-1.pdf

Attention ami ! Erreur de texte ! Il te faut rechercher dans le code environnement et nuisance ou CSP !!!!!
Le brulage de déchet est un délit JAMAIS autorisé

[nieniece60]

Bonjour Chapilliou,

j'ai trouvé cette synthèse :
http://mairie.baisieux.online.fr/brulag ... echets.htm

Et j'ai beau dire aux gens que c'est interdit,il me semble par une loi de 2004, ils répondent que la mairie l'autorise !
Je sais qu'une mairie ne peut qu'être plus sévère que la loi, tout comme une convention collective.

As tu sous la main les références législatives ?

Mon souci n'est pas la gêne occasionnée mais plutôt l'incitation à faire du compost ou du bois pour la cheminée ... ou du BRF, ou du broya pour poêle, enfin bref, ne pas gâcher.

[Jacques76]

Si nous parlons de polution de la brulure des déchets végétaux, pourquoi ne pas interdire les feux de cheminées ? ainsi que la vente du bois pour ces même cheminées ? et que pensez-vous de la déforestation ?

[nieniece60]

Un geste gratuit reste un geste gratuit : une dépense inutile, une pollution inutile sont des actes imbéciles que ce soit au niveau individuel, au niveau industriel, au niveau gouvernemental et sur le train de vie des gens que nous entretenons.
Ce n'est pas ce que nous enseigne la société de consommation mais il serait intéressant de demander leur avis à nos bis aïeux ...

La déforestation n'est pas causée par le bois de cheminée.
Dans un pays comme la France il n'y a pas de déforestation, pas de forêt primaire non plus, on a des champs d'arbres plus ou moins diversifiés.
La déforestation est causée essentiellement par 2 comportements : gagner des terres pour des cultures industrielles, notamment pour fournir l'huile de palme ( que le groupe Eurest s'est récemment engagé à ne plus utiliser) et pour récupérer des essences précieuses.
Le problème de la déforestation est essentiellement un problème de sauvegarde d'habitat de la faune sauvage en voie de disparition (ourang outan, gorille, lémuriens, ...) et de sauvegarde d'un patrimoine quant aux forêt primaires.

Quant à la pollution du bois : à Québec, récemment il a été interdit de s'équiper d'appareil de chauffage au bois (peut être uniquement pour les collectivités, je ne me souviens plus) car la pollution dans le quartier de la ville où tous les habitats sont chauffés au bois est devenue intolérable par cette cause.
Ensuite à la campagne il n'y a aucun problème, les vents dissipent la pollution sur du volume, ce qui n'est pas le cas dans une ville où la température et les gaz d'échappement et industriels font des "cloches" sous lesquelles la pollution se concentre.
Puis le cycle de la vie recycle les éléments polluants, notammant dans d'autres arbres.
On génère de la pollution , on en génèrera toujours, il s'agit juste de la limiter quand à des endroits qui ne sont pas adaptés il y a des solutions mille fois plus enrichissantes : BRF, petit bois de chauffage.

[Tibelge]

Si nous parlons de polution de la brulure des déchets végétaux, pourquoi ne pas interdire les feux de cheminées ? ainsi que la vente du bois pour ces même cheminées ? et que pensez-vous de la déforestation ?

Hé ouais c'est dingue hein, avec le temps qui passe on a découvert que brûler des déchets végétaux occasionnait de la pollution. Alors inutile de comparer les sources de pollution entre elles pour savoir si telle est plus polluante que telle autre, il suffit de savoir qu'aujourd'hui on décourage de brûler les déchets végétaux, les feuilles mortes, et on conseille de s'équiper lorsqu'on se chauffe au bois d'un poêle nouvelle génération où la combustion est meilleure et les fumées recuites.

Ça te choque? Ça te prive de libertés fondamentales? Pas grave, la prochaine fois que tu bêches ton jardin, dis-toi qu'aujourd'hui on déconseille le labour, même s'il a pété pratiqué des siècles avant toi.

[janfanch]

Bonjour,

Idem en ce qui nous concerne,

Nous sommes voisin d'une très grande exploitation porcine.

A 50 mètres environ de notre propriété, ils font très régulièrement un grand feu de "tout venant" C'est bien sur bien loin du feu de végétaux.

Ce feu se déroule toute l'année, y compris en plein mois d'aout et lorsque la végétation est sèche. La fumée est généralement dirigée vers chez nous.

Pour la sécurité, nous voudrions intervenir ! Où puis je consulter la législation à ce sujet, qui s'applique, afin d'intervenir

Notre tolérance a des limites...

Merci à vous !

[niko02340]

Bonsoir, j'ai le même soucis avec un xoisin qui brule des déchets presque toutes les semaines, de plus cela est a meme pas 20m de ma maison, que puis-je faire pour faire cesser de tel agissements.

[janfanch]

Cette année, les feux ont cessés début juin. alors que les années précédentes, il a lieu en plein été.

J'ai vu qu'un arrêté préfectoral est affiche en mairie.

Commences par vérifier à la mairie, à la Préfecture.