cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
- merise
- Fruit de la jacasse
- Messages : 1020
- Inscription : jeu. 11 août 2005 12:49
- Localisation : Anjou, zone rusticité 8
As-tu essayé de contacter la L.P.O (Ligue de Protection des Oiseaux) Anjou. Ils sont à Bouchemaine tél. n° 02.41.44.44.22
De tout coeur avec toi[/quote]
Olala je comprends ton désespoir, je ne pourrais le suporter en sachant ces bébés oiseaux entrain d'agoniser.
As tu appeler la LPO??? Dis nous vite![/quote]
oui, je l'ai fait tout de suite mais il n'y avait personne. j'ai ensuite contacté la maison de l'environnement à Bouchemaine. Ce n'est pas de leur ressort mais ils m'ont donné le numéro de téléphone de l'Office de la Chasse et de la protection de la Nature. Là, c'était le bon endroit !
Ils ne font rien pour les pigeons ni les étourneaux qui sont classés nuisibles par contre ils se déplacent si des oiseaux protégés sont concernés. Deux d'entre eux sont venus ce matin et ils ont vu deux couples de martinets pénétrer sous le toit : sauvés !! Les martinets et hirondelles sont hautement protégés.
Lundi matin, ils viendront demander aux ouvriers de sursoir à leur travaux de murage jusqu'à l'automne et si les ouvriers refusent, ils pourront verbaliser.
J'ai vu un des neuf propriétaires cet après-midi, il n'était au courant de rien. c'est le syndic qui a fait la commande. La propriétaire m'a assuré qu'elle appellerait le syndic dès lundi pour les engu.....
J'attends de voir mais normalement c'est gagné ! je me sens mieux !!! Y'a quand même une pauvre pigeonne qu'a perdu son enfant dans l'histoire. Les gars de l'Office de la Chasse étaient d'accord avec moi pour dire que cette mort est scandaleuse. On doit à tout le moins donner une mort rapide à un animal si on ne peut pas faire autrement. Happy end, j'espère pour cette histoire-là
De tout coeur avec toi[/quote]
Olala je comprends ton désespoir, je ne pourrais le suporter en sachant ces bébés oiseaux entrain d'agoniser.
As tu appeler la LPO??? Dis nous vite![/quote]
oui, je l'ai fait tout de suite mais il n'y avait personne. j'ai ensuite contacté la maison de l'environnement à Bouchemaine. Ce n'est pas de leur ressort mais ils m'ont donné le numéro de téléphone de l'Office de la Chasse et de la protection de la Nature. Là, c'était le bon endroit !
Ils ne font rien pour les pigeons ni les étourneaux qui sont classés nuisibles par contre ils se déplacent si des oiseaux protégés sont concernés. Deux d'entre eux sont venus ce matin et ils ont vu deux couples de martinets pénétrer sous le toit : sauvés !! Les martinets et hirondelles sont hautement protégés.
Lundi matin, ils viendront demander aux ouvriers de sursoir à leur travaux de murage jusqu'à l'automne et si les ouvriers refusent, ils pourront verbaliser.
J'ai vu un des neuf propriétaires cet après-midi, il n'était au courant de rien. c'est le syndic qui a fait la commande. La propriétaire m'a assuré qu'elle appellerait le syndic dès lundi pour les engu.....
J'attends de voir mais normalement c'est gagné ! je me sens mieux !!! Y'a quand même une pauvre pigeonne qu'a perdu son enfant dans l'histoire. Les gars de l'Office de la Chasse étaient d'accord avec moi pour dire que cette mort est scandaleuse. On doit à tout le moins donner une mort rapide à un animal si on ne peut pas faire autrement. Happy end, j'espère pour cette histoire-là
Ne blâme rien d'humain, tout est bon bien que tout ne soit pas bon partout ni toujours ni pour tous. (Novalis / Fragments)
http://amap.delagouttedeau.free.fr
http://amap.delagouttedeau.free.fr
- merise
- Fruit de la jacasse
- Messages : 1020
- Inscription : jeu. 11 août 2005 12:49
- Localisation : Anjou, zone rusticité 8
Oui, ça fait du bien de trouver un organisme capable d'agir dans des cas comme celui-là. en même temps, c'est leur job. Ils sont là pour appliquer et faire appliquer les lois concernant la chasse, la pêche et la faune en général. Sans eux, j'aurai eu plus de mal à obtenir satisfaction mais je ne pourrai me réjouir que lorsque j'aurai vu les oiuvriers remballer leur échelle, leur scie et leurs planches d'ici là, vigilance maxi et OUi, je profite pleinement des roucoulement des pigeons qui, je pense, me disent merci !!!!Bravo à l'office de la chasse et de la protection de la nature
- merise
- Fruit de la jacasse
- Messages : 1020
- Inscription : jeu. 11 août 2005 12:49
- Localisation : Anjou, zone rusticité 8
Epilogue de l'histoire des oiseaux emmurés : Les fonctionnaires sont venus ce matin attendre les ouvriers de pied ferme mais ceux-ci ne sont pas venus. Les gars sont donc partis et moi aussi faire des courses. A mon retour, il y a quelques minutes, quelle ne fut pas ma surprise de trouver les ouvriers sur place et encore 20 m de bouchés ! Je vais leur parler à nouveau, en vain alors j'ai recontacté l'Office de la Chasse et de la Faune sauvage en leur donnant le nom de l'entreprise. J'ai moi-même appelé le patron de l'entreprise qui a essayé de me la jouer fine en me disant " vous êtes bien mignonne avec vos petits oiseaux mais qui va me payer le travail fait ?" ça m'a énervée je lui ai répondu que ce n'était pas mon problème mais que s'il voulait un PV en plus, il pouvait continuer à faire la sourde oreille. Du coup, il a ordonné à son ouvrier de tout démonter ! Ouf Je suis encore toute retournée par cette histoire. Par terre, j'ai vu des oisillons morts. A mon avis, les ouvriers y sont pour quelque chose mais bon, quelques-uns au moins vont en réchapper ! Je vais peut-être avoir des retours téléphoniques désagréables
Ne blâme rien d'humain, tout est bon bien que tout ne soit pas bon partout ni toujours ni pour tous. (Novalis / Fragments)
http://amap.delagouttedeau.free.fr
http://amap.delagouttedeau.free.fr
- jackie83
- Fleur de pipelette
- Messages : 781
- Inscription : lun. 29 janv. 2007 20:07
- Localisation : Var
encore bravo merise !!
franchement j'admire ton entêtement, et il en a fallu pour venir à bout de tout ça..
J'espère que tu ne sera pas embêtée, mais si les ouvriers avaient été là à l'heure, les fonctionnaires leur auraient dit de ne pas le faire. tu peut dire au patron que finalement tu lui a rendu service, sinon l'office de la chasse et de la faune sauvage lui aurai demandé de de revenir et de tout démolir (1 jour de travail en plus pas payé + l'amende qui n'est pas piqué des vers !).
Et tous les oisillons morts, mais ça il s'en fiche surement...
franchement j'admire ton entêtement, et il en a fallu pour venir à bout de tout ça..
J'espère que tu ne sera pas embêtée, mais si les ouvriers avaient été là à l'heure, les fonctionnaires leur auraient dit de ne pas le faire. tu peut dire au patron que finalement tu lui a rendu service, sinon l'office de la chasse et de la faune sauvage lui aurai demandé de de revenir et de tout démolir (1 jour de travail en plus pas payé + l'amende qui n'est pas piqué des vers !).
Et tous les oisillons morts, mais ça il s'en fiche surement...
Jackie 83.
Carpe diem...
Carpe diem...
- merise
- Fruit de la jacasse
- Messages : 1020
- Inscription : jeu. 11 août 2005 12:49
- Localisation : Anjou, zone rusticité 8
C'est la menace de l'amende qui a finalement décidé le patron à faire démolir. Ce qui était étonnant c'était la non prise de responsabilité de tous ces gens :jackie83 a écrit : encore bravo merise !!
franchement j'admire ton entêtement, et il en a fallu pour venir à bout de tout ça..
J'espère que tu ne sera pas embêtée, mais si les ouvriers avaient été là à l'heure, les fonctionnaires leur auraient dit de ne pas le faire. tu peut dire au patron que finalement tu lui a rendu service, sinon l'office de la chasse et de la faune sauvage lui aurai demandé de de revenir et de tout démolir (1 jour de travail en plus pas payé + l'amende qui n'est pas piqué des vers !).
Et tous les oisillons morts, mais ça il s'en fiche surement...
l'ouvrier obéit au patron
le patron obéit au syndic
le syndic fait ce que demandent les propriétaires
les propriétaires s'en remettent au bon sens des ouvriers
la boucle est bouclée et les oiseaux emmurés vivants ne dérangent personne
certains propriétaires sont même allés jusqu'à me dire qu'ils ne savaient pas que le syndic avait ordonné les travaux : qui les a votés les travaux sinon les propriétaires ?
D'autres m'ont dit qu'ils ne savaient pas qu'ils y avait des nids sous le toit : alors pourquoi voter les travaux de murage s'il n'y a pas de nuisance ? et les fientes sur la façade, elles sont venues toutes seules ?
Tant d'hypocrisie me navre
Sûr que maintenant, je vais devoir tenir ma haie nickel propre. au moindre bout de feuillage qui va dépasser, je vais avoir droit aux remontrances ( c'est déjà arrivé !)
De toutes afçons, je ne regrette pas ce que j'ai fait. J'aurais eu du mal à me supporter si j'avais laissé faire
- Natou
- Empereur jardinier
- Messages : 24564
- Inscription : dim. 16 mai 2004 8:48
- Région : Alsace
- Localisation : Saverne - 67
Quelle tristesse pour les oisillons deja morts ou jettés à terre, qui sais!!
Quand une personne prend la défense d'une petite bête, on se fait regarder de la tête aux pieds et on vous dit qu'il y a bien plus grave dans la vie etc mais moi je voudrais leur dire que les animaux etaient là bien avant nous et nous leur devont le respect!!
Quand une personne prend la défense d'une petite bête, on se fait regarder de la tête aux pieds et on vous dit qu'il y a bien plus grave dans la vie etc mais moi je voudrais leur dire que les animaux etaient là bien avant nous et nous leur devont le respect!!
- merise
- Fruit de la jacasse
- Messages : 1020
- Inscription : jeu. 11 août 2005 12:49
- Localisation : Anjou, zone rusticité 8
Le respect de l'animal, de la plante, de l'homme devrait aller de soi car seul le respect de la Vie permettra à la planète de survivre. C'est dans ce sens-là que je travaille. Un animal, si petit soit-il a un intérêt dans l'organisation du vaste monde et si l'on brise cette chaîne, on va vers des désordres qui seront bientôt insurmontables. L'argent a perverti bon nombre de relations humaines et écologiques mais pas seulement. Ce qui m'effare c'est à quel point les citadins sont coupés de la réalité vitale. Les animaux comme les plantes doivent se plier à leurs désirs quitte à les détruire si besoin (pour eux). La nourriture n'est plus liée à la vie réelle mais à la grande surface qui livre tout bien emballé et étiqueté.Natou a écrit :Quelle tristesse pour les oisillons deja morts ou jettés à terre, qui sais!!
Quand une personne prend la défense d'une petite bête, on se fait regarder de la tête aux pieds et on vous dit qu'il y a bien plus grave dans la vie etc mais moi je voudrais leur dire que les animaux etaient là bien avant nous et nous leur devont le respect!!
Que feront ces personnes quand le pétrole ne permettra plus les importations en masse ? comment se nourriront-ils ? mais voilà un sujet que je devrais aller traiter ailleurs dans le forum ! je m'emballe, excusez-moi
Ne blâme rien d'humain, tout est bon bien que tout ne soit pas bon partout ni toujours ni pour tous. (Novalis / Fragments)
http://amap.delagouttedeau.free.fr
http://amap.delagouttedeau.free.fr
- AP54
- Grossiste en parlotte
- Messages : 4089
- Inscription : jeu. 08 sept. 2005 16:13
- Localisation : Lorraine
Tu as un comportement humain, réaliste, pas besoin de t'excuser
Jardins des villes, jardins des champs, en Lorraine
http://www.jardinmirabelle.canalblog.com
http://www.jardinmirabelle.canalblog.com
-
- Graine de timide
- Messages : 3
- Inscription : dim. 01 avr. 2012 10:38
- Région : Aquitaine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
"La liberté des uns s'arrête où commence celle des autres" . (article 4, qui figure, dans la de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, éditée le 26 août 1789)
Si tout le monde respectait cette petite maxime-précepte très simple à comprendre et à appliquer, il y aurait beaucoup moins de problèmes de voisinage au niveau nuisance sonore.
Je répondrais à tous ceux qui défendent leur position en expliquant que les habitants de la campagne (nouveaux arrivants ou de longue date), doivent supporter tous les bruits domestiques ou mécaniques du voisinage en restant cloitrés chez eux sans pouvoir ouvrir la moindre fenêtre, c'est la porte ouverte à tous les excès, justement...
Fort à parier que tous ceux qui prônent la mise à l'index des plaignants contre les nuisances sonores n'ont jamais eu à se confronter à un élevage de pintades ou de dindons, ou de toute autre volaille aussi bruyante, dont l'enclos se trouve à 20mètres de leur porte d'entrée, par exemple. C'est tout à fait invivable et je défie quiconque de supporter cette nuisance sonore, car c'en est bien une, très longtemps, surtout avec des enfants au domicile.
Revenant à la maxime de départ, je conseille vivement à tous les éleveurs en herbe de l'appliquer, et les vaches seront bien gardées (citation appropriée pour la campagne non?)...à bon entendeur salut.
NB: traduction de la maxime au cas où:
on a bien sûr le droit de faire ce que l'on veut chez soi, mais il ne faut pas déranger ceux qui vivent (aussi) aux alentours.
Si tout le monde respectait cette petite maxime-précepte très simple à comprendre et à appliquer, il y aurait beaucoup moins de problèmes de voisinage au niveau nuisance sonore.
Je répondrais à tous ceux qui défendent leur position en expliquant que les habitants de la campagne (nouveaux arrivants ou de longue date), doivent supporter tous les bruits domestiques ou mécaniques du voisinage en restant cloitrés chez eux sans pouvoir ouvrir la moindre fenêtre, c'est la porte ouverte à tous les excès, justement...
Fort à parier que tous ceux qui prônent la mise à l'index des plaignants contre les nuisances sonores n'ont jamais eu à se confronter à un élevage de pintades ou de dindons, ou de toute autre volaille aussi bruyante, dont l'enclos se trouve à 20mètres de leur porte d'entrée, par exemple. C'est tout à fait invivable et je défie quiconque de supporter cette nuisance sonore, car c'en est bien une, très longtemps, surtout avec des enfants au domicile.
Revenant à la maxime de départ, je conseille vivement à tous les éleveurs en herbe de l'appliquer, et les vaches seront bien gardées (citation appropriée pour la campagne non?)...à bon entendeur salut.
NB: traduction de la maxime au cas où:
on a bien sûr le droit de faire ce que l'on veut chez soi, mais il ne faut pas déranger ceux qui vivent (aussi) aux alentours.
- Marcus
- Empereur jardinier
- Messages : 23349
- Inscription : sam. 03 déc. 2005 20:24
- Région : Centre
- Localisation : Touraine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Le dérangement dépend surtout de la nature humaine. Alors que pour certain le bruit d'une tondeuse ou d'un tracteur font partie de la vie à la campagne, pour d'autres, le seul bruit d'un rouge gorge est déjà une nuisance sonore.GreenYarkan a écrit : on a bien sûr le droit de faire ce que l'on veut chez soi, mais il ne faut pas déranger ceux qui vivent (aussi) aux alentours.
Il vaut mieux se taire et passer pour un con plutôt que de parler et de ne laisser aucun doute sur le sujet. P.Desproges
Un peu de chez moi
Un peu de chez moi
- royalshadow
- Bourgeon de bavard
- Messages : 354
- Inscription : ven. 22 avr. 2011 13:49
- Région : Picardie
- Localisation : oise (limite 76 et 27)
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
pour ce qui est de l'élevage de pintades (ou d'oies assez sympa aussi) la vraie question est celle de l’antériorité.
Il faut vraiment être c... pour acheter ou louer une baraque près d'un tel élevage, il faut être tout aussi c.. pour acheter une maison sous le vent d'un élevage de cochons, j'en passe et des meilleurs.
si le citadin est dans ce cas : il assume (ou trouve un autre pigeon pour racheter son acquisition).
ça me fait pensé au film "un éléphant ça trompe énormément" : là les gens achètent une maison sous les lignes aériennes, le vendeur la leur fait visiter pendant une grève ..
il n'y a pas de grève chez les pintades donc il suffisait de voir plus loin que le bout de son nez
si l'élevage s'installe après : si c'est un élevage officiel il y a une demande d'autorisation donc c'est que la DSV a estimé qu'il n'y avait pas nuisances (en fonction du POS etc) donc c'est un peu pareil : les infos étaient aussi disponibles au moment de l'achat.
si c'est un élevage amateur, il faut discuter avec le voisin.
j'ai acheté une ancienne maison de WE, les voisins avaient mis leur poulailler "le plus loin possible de chez eux" donc ... juste devant ma maison et ils avaient des oies au début ça a été pénible et finalement les oies se sont habituées (donc beaucoup moins de bruit puisqu'elles connaissent leur monde) et tout est rentré dans l'ordre.
Il faut vraiment être c... pour acheter ou louer une baraque près d'un tel élevage, il faut être tout aussi c.. pour acheter une maison sous le vent d'un élevage de cochons, j'en passe et des meilleurs.
si le citadin est dans ce cas : il assume (ou trouve un autre pigeon pour racheter son acquisition).
ça me fait pensé au film "un éléphant ça trompe énormément" : là les gens achètent une maison sous les lignes aériennes, le vendeur la leur fait visiter pendant une grève ..
il n'y a pas de grève chez les pintades donc il suffisait de voir plus loin que le bout de son nez
si l'élevage s'installe après : si c'est un élevage officiel il y a une demande d'autorisation donc c'est que la DSV a estimé qu'il n'y avait pas nuisances (en fonction du POS etc) donc c'est un peu pareil : les infos étaient aussi disponibles au moment de l'achat.
si c'est un élevage amateur, il faut discuter avec le voisin.
j'ai acheté une ancienne maison de WE, les voisins avaient mis leur poulailler "le plus loin possible de chez eux" donc ... juste devant ma maison et ils avaient des oies au début ça a été pénible et finalement les oies se sont habituées (donc beaucoup moins de bruit puisqu'elles connaissent leur monde) et tout est rentré dans l'ordre.
-
- Graine de timide
- Messages : 3
- Inscription : dim. 01 avr. 2012 10:38
- Région : Aquitaine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Une tondeuse occasionnelle n'a rien à voir avec le piaillement incessant des pintades, oies, dindon... et ceci à longueur de journée (et pas 2 ou 3 fois par mois) quand au rouge gorge, si les décibels produits par ces oiseaux faisaient exploser les compteurs de l'acceptable, ça se saurait...Marcus a écrit :Le dérangement dépend surtout de la nature humaine. Alors que pour certain le bruit d'une tondeuse ou d'un tracteur font partie de la vie à la campagne, pour d'autres, le seul bruit d'un rouge gorge est déjà une nuisance sonore.GreenYarkan a écrit : on a bien sûr le droit de faire ce que l'on veut chez soi, mais il ne faut pas déranger ceux qui vivent (aussi) aux alentours.
Là aussi, le fait est qu'il y a une loi (art. R1334-31 du Code de la santé publique), et que c'est la même pour tous, donc peu importe que ce soit pierre, paul ou jacques qui vienne de tel ou tel endroit, qu'il vive là depuis (comme nous) des décennies ou pas, la finalité est que tout le monde doit la respecter, sinon quel est l'intérêt de "pondre" des lois. Libre à chacun d'être hors la loi, mais aussi de s'attendre à être sanctionné. point.royalshadow a écrit :pour ce qui est de l'élevage de pintades (ou d'oies assez sympa aussi) la vraie question est celle de l’antériorité.
Il faut vraiment être c... pour acheter ou louer une baraque près d'un tel élevage, il faut être tout aussi c.. pour acheter une maison sous le vent d'un élevage de cochons, j'en passe et des meilleurs.
si le citadin est dans ce cas : il assume (ou trouve un autre pigeon pour racheter son acquisition).
ça me fait pensé au film "un éléphant ça trompe énormément" : là les gens achètent une maison sous les lignes aériennes, le vendeur la leur fait visiter pendant une grève ..
il n'y a pas de grève chez les pintades donc il suffisait de voir plus loin que le bout de son nez
si l'élevage s'installe après : si c'est un élevage officiel il y a une demande d'autorisation donc c'est que la DSV a estimé qu'il n'y avait pas nuisances (en fonction du POS etc) donc c'est un peu pareil : les infos étaient aussi disponibles au moment de l'achat.
si c'est un élevage amateur, il faut discuter avec le voisin.
j'ai acheté une ancienne maison de WE, les voisins avaient mis leur poulailler "le plus loin possible de chez eux" donc ... juste devant ma maison et ils avaient des oies au début ça a été pénible et finalement les oies se sont habituées (donc beaucoup moins de bruit puisqu'elles connaissent leur monde) et tout est rentré dans l'ordre.
- Marcus
- Empereur jardinier
- Messages : 23349
- Inscription : sam. 03 déc. 2005 20:24
- Région : Centre
- Localisation : Touraine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Dans une zone pavillonnaire, le bruit d'une tondeuse est temporaire par jardinier mais continuel sur l'ensemble d'un weekend de beau temps.GreenYarkan a écrit : Une tondeuse occasionnelle n'a rien à voir avec le piaillement incessant des pintades, oies, dindon... et ceci à longueur de journée (et pas 2 ou 3 fois par mois) quand au rouge gorge, si les décibels produits par ces oiseaux faisaient exploser les compteurs de l'acceptable, ça se saurait...
En ce qui concerne le rouge gorge, je t'invite à lire ce sujet, comme quoi tout est dans la diversité de la nature humaine.
Il vaut mieux se taire et passer pour un con plutôt que de parler et de ne laisser aucun doute sur le sujet. P.Desproges
Un peu de chez moi
Un peu de chez moi
-
- Graine de timide
- Messages : 3
- Inscription : dim. 01 avr. 2012 10:38
- Région : Aquitaine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Encore une fois, pour les tondeuses et autres engins mécanisés, les communes instaurent des plages horaires pour justement limiter que tout le week-end de la "zone pavillonaire" ne soit polluée de leur doux ronronnement ...mais comme personne ne consulte ces horaires, ton explication se tient.Marcus a écrit :Dans une zone pavillonnaire, le bruit d'une tondeuse est temporaire par jardinier mais continuel sur l'ensemble d'un weekend de beau temps.
En ce qui concerne le rouge gorge, je t'invite à lire ce sujet, comme quoi tout est dans la diversité de la nature humaine.
Quant au sujet sur le dit "piaf" qui siffle sans discontinuer, rien à voir avec les problèmes de volailles du type peloton de pintadesou d'oies. La comparaison entre ces deux cas qui me vient à l'esprit serait plutôt le miaulement d'un chaton comparé au barrissement d'un éléphant. Comme tu le dis, tout est affaire de diversité humaine.
Par contre ceux qui écrivent les lois et les décrets, eux, ça ne semble pas trop les titiller la diversité humaine... la loi, il n'y en a qu'une, c'est donc bien à tous de s'en accommoder et de la respecter.
- Marcus
- Empereur jardinier
- Messages : 23349
- Inscription : sam. 03 déc. 2005 20:24
- Région : Centre
- Localisation : Touraine
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Il faut également compter sur le quota de grincheux qui se répartissent sur le territoire
Il vaut mieux se taire et passer pour un con plutôt que de parler et de ne laisser aucun doute sur le sujet. P.Desproges
Un peu de chez moi
Un peu de chez moi
- royalshadow
- Bourgeon de bavard
- Messages : 354
- Inscription : ven. 22 avr. 2011 13:49
- Région : Picardie
- Localisation : oise (limite 76 et 27)
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
c'est justement ce que l'on disait : on marche sur la tête si un citadin peut se planquer derrière une loi, arriver en terrain conquis et arriver dans les campagnes et tout régenter en fonction de son petit nombril.GreenYarkan a écrit :Une tondeuse occasionnelle n'a rien à voir avec le piaillement incessant des pintades, oies, dindon... et ceci à longueur de journée (et pas 2 ou 3 fois par mois) quand au rouge gorge, si les décibels produits par ces oiseaux faisaient exploser les compteurs de l'acceptable, ça se saurait...Marcus a écrit :Le dérangement dépend surtout de la nature humaine. Alors que pour certain le bruit d'une tondeuse ou d'un tracteur font partie de la vie à la campagne, pour d'autres, le seul bruit d'un rouge gorge est déjà une nuisance sonore.GreenYarkan a écrit : on a bien sûr le droit de faire ce que l'on veut chez soi, mais il ne faut pas déranger ceux qui vivent (aussi) aux alentours.Là aussi, le fait est qu'il y a une loi (art. R1334-31 du Code de la santé publique), et que c'est la même pour tous, donc peu importe que ce soit pierre, paul ou jacques qui vienne de tel ou tel endroit, qu'il vive là depuis (comme nous) des décennies ou pas, la finalité est que tout le monde doit la respecter, sinon quel est l'intérêt de "pondre" des lois. Libre à chacun d'être hors la loi, mais aussi de s'attendre à être sanctionné. point.royalshadow a écrit :pour ce qui est de l'élevage de pintades (ou d'oies assez sympa aussi) la vraie question est celle de l’antériorité.
Il faut vraiment être c... pour acheter ou louer une baraque près d'un tel élevage, il faut être tout aussi c.. pour acheter une maison sous le vent d'un élevage de cochons, j'en passe et des meilleurs.
si le citadin est dans ce cas : il assume (ou trouve un autre pigeon pour racheter son acquisition).
ça me fait pensé au film "un éléphant ça trompe énormément" : là les gens achètent une maison sous les lignes aériennes, le vendeur la leur fait visiter pendant une grève ..
il n'y a pas de grève chez les pintades donc il suffisait de voir plus loin que le bout de son nez
pour la jurisprudence : http://droit-finances.commentcamarche.n ... -voisinage
et c'est le code rural qui semble s'appliquer http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_do ... .28.8.2337
on tient effectivement compte de l'antérioritéLes nuisances rurales
Dans les élevages, les problèmes olfactifs, la recrudescence d’insectes et les autres nuisances dites rurales risquent d’être à l’origine de plus en plus de plaintes basées sur «le trouble anormal de voisinage».
Créée au 19ème siècle, la théorie des troubles du voisinage est utilisée pour réparer les dommages causés par les activités agricoles, industrielles ou artisanales de toutes sortes : odeurs nauséabondes, bruits intempestifs...
Le phénomène de multiplication des procédures engagées entre voisins est sans doute lié en partie au fait que les élevages ne se trouvent plus, comme cela était le cas autrefois, totalement isolés dans la campagne.
Délimitation du trouble anormal
Le degré d’anormalité du trouble constaté relève de l’appréciation souveraine des juges et est considéré au cas par cas. Pour ce faire, les experts désignés se réfèrent aux seuils de tolérance, au seuil de gêne, de pollution, de saturation et d’agression. Si, au vu du rapport d’expertise, les juges constatent l’existence d’un trouble "anormal", l’auteur ne pourra se dégager de sa responsabilité, en se prévalant du fait qu'il respecte les normes écologiques et administratives.
Contrairement à certaines idées reçues, il n’est pas toujours possible pour un agriculteur d’arguer de l’antériorité de son installation par rapport au voisinage pour se mettre à l’abri de ce genre de procédure engagée à son encontre.
Cependant, l’article L.112-16 du Code de la Construction crée un véritable droit d’antériorité au profit des professionnels. En effet, à chaque fois que les tribunaux ont prononcé une condamnation pour troubles de voisinage sur une action engagée par des voisins installés après l’éleveur, celle-ci a été motivée par l’aggravation notoire des troubles postérieurement à l’installation des plaignants.
En définitive, et au vu de la jurisprudence actuelle, les troubles seront considérés comme anormaux si les experts constatent une nette aggravation après une extension d’activité.
Quelques critères retenus par les tribunaux
Ce sont les tribunaux qui apprécient souverainement, au cas par cas, l’existence, l’étendue et l’importance du trouble de voisinage. De ce fait, la notion de trouble excessif de voisinage est très subjective car elle varie en fonction des circonstances de fait. Toute la difficulté est donc de situer la limite au-delà de laquelle le trouble n’est plus supportable et peut être sanctionné. Pour ce faire, les tribunaux tiennent compte principalement des facteurs suivants :
- le moment du trouble (jour/nuit, hiver/été),
- la fréquence et la durée du trouble,
- la localisation du trouble (secteur calme ou bruyant),
- la personnalité du plaignant, notamment sa sensibilité au bruit.
Les litiges concernent principalement les troubles olfactifs. Il en fut ainsi dans une affaire dans laquelle des résidents subissaient quotidiennement les relents distillés par le dépôt de fumiers d’une exploitation voisine. Les juges ordonnèrent en l’espèce que le tas de fumier soit déplacé et condamnèrent l’exploitant à verser des dommages et intérêts aux victimes.
Céline Dureuil - Mise à jour mars 2011
- olivier41
- Fleur de pipelette
- Messages : 600
- Inscription : mar. 10 mai 2011 18:25
- Région : Centre
- Localisation : loir et cher
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
au sujet des poules ou du moins de la vollaile, il existe une societe centrale d'aviculture avec de bons avocats, et pour peu que l'on soit adherent, on se fait aider..puis comment empêcher un coq de chanter!!
- Petite_Souris
- Grossiste en parlotte
- Messages : 3665
- Inscription : jeu. 01 mai 2008 21:42
- Région : Ile de France
- Localisation : Sud 77 - Limitrophe 89
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Ce sujet est très intéressant ! Il montre bien comme quoi l'être humain peut être doué pour la co_nerie !!!
Nous avons fait le choix de vivre à la campagne, au bout d'un village, dans une maison pratiquement entourée de champs.
Voilà qui change du béton de la cité...
Nous habitions dans un appartement, assez agréable car ensoleillé toute la journée, mais très gênés par les bruits : la circulation automobile, juste au-dessus d'un arrêt de bus lui-même placé avant un rond-point, voisin d'un centre de pompier, séjour donnant sur l'air de jeux des enfants, sans compter les soirées "pétards" du 10 au 14 juillet... On n'entendait même pas les oiseaux chanter dans le parc en face !
Bon, on est arrivé en plein hiver, et là, on découvre déjà les routes bordées de givre et pleine de brouillard, la nuit, pour partir à la gare en voiture.
Le pompon, mais on le savais en théorie, c'est quand arrive le plein été... La moisson !!! Ca tourne toute la journée et une partie de la nuit (donc, facilement jusqu'à 23h/minuit). Donc un bruit lancinant. Et puis, en catastrophe, il faut fermer les fenêtres car ça fait une poussière... Ca dure 2 jours.
Mais après, quel calme !!!!
La seule chose : le passage des betteraviers à l'automne ! Toutes les 20 mn pendant une bonne quinzaine de jours, à vitesse rapide, sans négociation pour le croisement à l'endroit le plus étroit dans le village....
Mais bon, cette année, avec les travaux, on ne les a pas vraiment vus.
Cette année, avec de belles douceurs en mars, j'ai découvert le chant des oiseaux ! Qu'est-ce que ça piaille !!!!
A côté de ça, quel plaisir de voir la nature s'éveiller, de savoir qu'on va avoir de quoi faire du pain, d'avoir des couleurs magnifiques du printemps à l'automne en passant au travers des champs... Entendre les moutons bêler vers 19h parce qu'ils veulent rentrer au bercail...
Quand les enfants viennent, c'est un plaisir de faire la promenade quotidienne en allant chercher le pain : passer voir les moutons, l'âne et les chèvres, les poules...
Les cloches de l'église on les entend, à 7 h et à 19 h. Elles accomplissent leur travail : rythmer la vie des villageois.
Que se passerait-il si on avait dit au paysan "faut moissonner quand on n'est pas là" (une fois, c'est tombé le jour du barbecue !!!!) ? Lui aussi a ses contraintes météorologiques.
Les animaux, on ne peut pas les empêcher de piailler, bêler... Même mon chat s'y met !
La seule chose que le voisinage a exigé, bien avant qu'on arrive, c'est qu'un voisin mette un collier à ses chiens car ils aboyaient toute la journée !!!!
Bref, on aura toujours quelque chose à dire car l'environnement dans lequel on vit ne sera jamais satisfaisant à 100 %.
Seulement, il faut savoir faire des concessions.
Nous avons fait notre choix, et proportionnellement, les nuisances campagnardes nous sont bien plus agréables à supporter que celles de la ville...
Je trouve ça dommage que les gens ne veulent pas comprendre... Ils n'ont qu'à aller sur Mars : ils ne seront pas gênés par le voisinage !!!
Nous avons fait le choix de vivre à la campagne, au bout d'un village, dans une maison pratiquement entourée de champs.
Voilà qui change du béton de la cité...
Nous habitions dans un appartement, assez agréable car ensoleillé toute la journée, mais très gênés par les bruits : la circulation automobile, juste au-dessus d'un arrêt de bus lui-même placé avant un rond-point, voisin d'un centre de pompier, séjour donnant sur l'air de jeux des enfants, sans compter les soirées "pétards" du 10 au 14 juillet... On n'entendait même pas les oiseaux chanter dans le parc en face !
Bon, on est arrivé en plein hiver, et là, on découvre déjà les routes bordées de givre et pleine de brouillard, la nuit, pour partir à la gare en voiture.
Le pompon, mais on le savais en théorie, c'est quand arrive le plein été... La moisson !!! Ca tourne toute la journée et une partie de la nuit (donc, facilement jusqu'à 23h/minuit). Donc un bruit lancinant. Et puis, en catastrophe, il faut fermer les fenêtres car ça fait une poussière... Ca dure 2 jours.
Mais après, quel calme !!!!
La seule chose : le passage des betteraviers à l'automne ! Toutes les 20 mn pendant une bonne quinzaine de jours, à vitesse rapide, sans négociation pour le croisement à l'endroit le plus étroit dans le village....
Mais bon, cette année, avec les travaux, on ne les a pas vraiment vus.
Cette année, avec de belles douceurs en mars, j'ai découvert le chant des oiseaux ! Qu'est-ce que ça piaille !!!!
A côté de ça, quel plaisir de voir la nature s'éveiller, de savoir qu'on va avoir de quoi faire du pain, d'avoir des couleurs magnifiques du printemps à l'automne en passant au travers des champs... Entendre les moutons bêler vers 19h parce qu'ils veulent rentrer au bercail...
Quand les enfants viennent, c'est un plaisir de faire la promenade quotidienne en allant chercher le pain : passer voir les moutons, l'âne et les chèvres, les poules...
Les cloches de l'église on les entend, à 7 h et à 19 h. Elles accomplissent leur travail : rythmer la vie des villageois.
Que se passerait-il si on avait dit au paysan "faut moissonner quand on n'est pas là" (une fois, c'est tombé le jour du barbecue !!!!) ? Lui aussi a ses contraintes météorologiques.
Les animaux, on ne peut pas les empêcher de piailler, bêler... Même mon chat s'y met !
La seule chose que le voisinage a exigé, bien avant qu'on arrive, c'est qu'un voisin mette un collier à ses chiens car ils aboyaient toute la journée !!!!
Bref, on aura toujours quelque chose à dire car l'environnement dans lequel on vit ne sera jamais satisfaisant à 100 %.
Seulement, il faut savoir faire des concessions.
Nous avons fait notre choix, et proportionnellement, les nuisances campagnardes nous sont bien plus agréables à supporter que celles de la ville...
Je trouve ça dommage que les gens ne veulent pas comprendre... Ils n'ont qu'à aller sur Mars : ils ne seront pas gênés par le voisinage !!!
- nellya
- Grappe de parlotte
- Messages : 1512
- Inscription : lun. 03 juil. 2006 13:39
- Localisation : 95 herblay
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Bonjour
je tombe sur ce post en cherchant des renseignements sur les lois concernant les chants matinaux des coqs.
Contrairement à tout ce qui est dit ici sur le bruit que font les animaux de bassecour à la campagne et là je vous rejoins, mais pour ce que me concerne, c'est l'inverse (je suis en région parisienne).
Je vais peut-être me faire huer par vous tous, mais je reconnais que le chant du coq à 6h du matin, c'est très gênant...
Nous étions pourtant bien ici, seuls les bruits des péniches de temps en temps (nous sommes en bord de seine), des avions (Roissy n'est pas très loin à vol d'oiseaux), et quelques chiens qui aboient de temps en temps y compris le mien que l'on réprimande à chaque fois. Bref rien d'anormal. Mais depuis 1 an, mon plus proche voisin s'est mis en tête d'avoir des animaux de la ferme dont un coq.
Nous allons lui demander de l'enfermer tous les soirs dans le noir, et de lui ouvrir la porte que lorsqu'il ira travailler vers 7h ou 7h30 pour nous laisser dormir un peu plus longtemps. Vous vous êtes peu-être habitués, mais pas nous.
Au revoir
Nelly
je tombe sur ce post en cherchant des renseignements sur les lois concernant les chants matinaux des coqs.
Contrairement à tout ce qui est dit ici sur le bruit que font les animaux de bassecour à la campagne et là je vous rejoins, mais pour ce que me concerne, c'est l'inverse (je suis en région parisienne).
Je vais peut-être me faire huer par vous tous, mais je reconnais que le chant du coq à 6h du matin, c'est très gênant...
Nous étions pourtant bien ici, seuls les bruits des péniches de temps en temps (nous sommes en bord de seine), des avions (Roissy n'est pas très loin à vol d'oiseaux), et quelques chiens qui aboient de temps en temps y compris le mien que l'on réprimande à chaque fois. Bref rien d'anormal. Mais depuis 1 an, mon plus proche voisin s'est mis en tête d'avoir des animaux de la ferme dont un coq.
Nous allons lui demander de l'enfermer tous les soirs dans le noir, et de lui ouvrir la porte que lorsqu'il ira travailler vers 7h ou 7h30 pour nous laisser dormir un peu plus longtemps. Vous vous êtes peu-être habitués, mais pas nous.
Au revoir
Nelly
- burs
- Bourgeon de bavard
- Messages : 232
- Inscription : lun. 16 juil. 2012 22:34
- Région : Bretagne
- Localisation : Brest
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Bjr,
Ce qui est difficile en matière de bruit, ce sont les nouveaux bruits auquels nous ne sommes pas habitué.
Pour votre cas en ville c'est le cas des coqs et autres (dindons oies etc...)
Malheureusement si le coq du voisin a un comportement normal; c'est à dire qu'il ne chante qu'au lever et coucher du soleil) sinon si il se met à chanter en plein milieu de nuit ou à tout bout de champ là ça devient un trouble du voisinage: article 1385 du code civil
cordialement.
Ce qui est difficile en matière de bruit, ce sont les nouveaux bruits auquels nous ne sommes pas habitué.
Pour votre cas en ville c'est le cas des coqs et autres (dindons oies etc...)
Malheureusement si le coq du voisin a un comportement normal; c'est à dire qu'il ne chante qu'au lever et coucher du soleil) sinon si il se met à chanter en plein milieu de nuit ou à tout bout de champ là ça devient un trouble du voisinage: article 1385 du code civil
cordialement.
On ne dit pas : Un potager, mais un copain à Gérard !
- nellya
- Grappe de parlotte
- Messages : 1512
- Inscription : lun. 03 juil. 2006 13:39
- Localisation : 95 herblay
Re: cris d'animaux, bruits agrestes et droit français
Effectivement, il chante tout au long de la journée avec des arrêts de temps à autre et c'est vraiment lassant. Entre son coq "chanteur" et ses biquettes qui braillent tout le temps (un peu moins maintenant qu'elles ont vieillies) et pour couronner le tout, des nouveaux voisins qui font des feux et nous enfument nous obligeant à tout fermer alors qu'il fait beau, à rentrer le linge pour ne pas qu'il sente mauvais!!!
Pour les feux, ça devrait s'arranger lorsque le terrain sera nettoyé, mais pour les animaux???
Au revoir
Nelly
Pour les feux, ça devrait s'arranger lorsque le terrain sera nettoyé, mais pour les animaux???
Au revoir
Nelly